La source de départ du généalogiste est les registres de baptêmes, mariages et sépultures. Ces registres deviennent l’état civil à partir de la Révolution. Que révèlent-ils et quelles évolutions connaissent-ils ?
I – Les registres de baptêmes, mariages et sépultures (B.M.S.)
Pendant la période moderne, sous François Ier, une ordonnance fondamentale dans le droit français est promulguée en 1539. Il s’agit de l’ordonnance de Villers-Cotterêts. Si elle est principalement connue pour être considérée comme un acte fondamental dans l’histoire de la langue française, elle légifère également sur l’établissement de registres de baptêmes.
Son article 111 établit que tout texte officiel doit être rédigé en français : « ... nous voulons d'oresnavant que tous arrests, ensemble toutes autres procédures, soient de nos Cours souveraines et autres subalternes et inférieures, soient de registres, enquêtes, contrats, commissions, sentences, testaments, et autres quelconques, actes et exploits de justice, ou qui en dépendent, soient prononcés, enregistrés et délivrés aux parties en langage maternel français et non autrement. » . Il ne faut pas comprendre par là que le texte révolutionne le droit français. En effet, l'Ordonnance entérine officiellement l’usage du français qui remplaçait progressivement le latin et les langues vulgaires. En revanche, il arrive encore parfois de trouver des registres de baptêmes en latin après sa mise en vigueur.
L’article 51 prévoit la tenue de registres de baptêmes : « Aussi sera fait registres, en forme de preuve, des baptêmes, qui contiendront le temps et l'heure de le nativité, et par l'extrait dudict registre, se pourra prouver le temps de majorité ou minorité, et sera pleine foy à ceste fin. ». Là aussi, l’Ordonnance ne fait que généraliser et rendre obligatoire. Pour cause, ces registres existaient déjà dans certaines paroisses mais n’étaient pas formalisés et n’existaient que par la volonté de certains prêtres ou évêques. Cependant, cet article ne concerne que les baptêmes. Il n’est pas encore question d’enregistrer les mariages. Quant aux sépultures, seules sont concernées celles des personnes ayant des bénéfices1 : « Que des sépultures des personnes tenans bénéfices, sera faict registre en forme de preuve, par les chapitres, colléges, monastères et cures, qui fera foi, et pour la preuve du temps de la mort, duquel temps sera fait expresse mention esdicts registres, et pour servir au jugement des procès où il seroit question de prouver ledit temps de la mort, au moins, quant à la récréance. » (article 50).
Ainsi, l’Ordonnance de Villers-Cotterêts ne crée pas exactement ce que l’on pourrait nommer l’ancêtre de l’état civil. En revanche, elle impose et généralise la tenue de registres de baptêmes et selon les cas, de sépultures. L’inscription des baptêmes revient généralement à écrire la naissance d’un individu puisque le baptême survient à la naissance du bébé ou dans les jours suivants. Cependant, ces registres étant tenus par les prêtres catholiques, ils ne mentionnent pas les naissances d’enfants juifs ou protestants. De plus, la mesure a été mise en place à des dates différentes dans chaque paroisse, parfois longtemps après et sous diverses formes.
Entre 1545 et 1563, le Concile de Trente, une assemblée majeure d’évêques et d’officiels religieux a légiféré sur de nombreuses questions de théologie. Entre autres choses, il appuie sur la solennité du mariage qui doit être précédé par la publication de trois bans, l’objectif étant de contrôler la validité des unions. En effet, il s’agissait de vérifier auprès des habitants des paroisses respectives des mariés qu’aucun d’eux n’était déjà engagé dans une autre union. De plus, les mariages consanguins étant officiellement interdits – jusqu’au quatrième degré – les bans, avec l’aide des registres de baptêmes permettent de les prévenir.
L’Ordonnance de Blois, en 1579, explique comment la législation issue du Concile doit être appliquée dans le royaume de France. L’acte de mariage doit inscrire le jour de la cérémonie, les noms des conjoints et des témoins.
Plus tard, l’ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, datant de 1667, rend obligatoire la création d’un double registre déposé au greffe et complète la liste des mentions obligatoires dans les actes de baptêmes, mariages et sépultures.
Ce système de registres de BMS reste ensuite le même jusqu’à la Révolution, avec toujours des variantes de paroisse en paroisse.
II – L’état civil
Les registres de BMS ont continué d’avoir cours jusqu’en 1792, année pendant laquelle la loi du 20 septembre les laïcise. Dans les services d’archives, on parle désormais d’état civil. On passe ainsi de circonscriptions paroissiales à des circonscriptions communales et de baptêmes et sépultures aux naissances et décès. Autrement dit, l’État est désormais l’institution traitant de l’état civil des individus, remplaçant l’Église. Par conséquent, une des premières différences apparaissant est l’absence de la mention des parrains et marraines, quoique certains registres les évoquent quand ils sont également les témoins de la naissance de l’enfant. Étant laïcs, ces registres prennent en compte l’ensemble des Français dont les Protestants et les Juifs.
Au fil des années, ces actes s’enrichissent de renseignements. Dès 1886, le divorce doit être indiqué sur les actes de naissance et de mariage des époux. Ensuite, à partir de 1897, l’état civil doit faire apparaître les mariages et divorces sur l’acte de naissance. En 1922, il faut également y mentionner la date et le lieu de naissance des parents ainsi que la date et le lieu de décès sur l’acte de naissance de la personne concernée.
1 Bénéfice ecclésiastique : revenu lié à une charge ou une dignité ecclésiastique.